Le site quarre.fr est édité par :
QUARRÉ GÉOMÈTRES-EXPERTSSociété d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée (SELARL)Capital social : 1 062 000 €
Siège social : 4 avenue de la Découverte, 21000 DIJON
SIREN : 509 304 457SIRET : 509 304 457 00013RCS Dijon : 509 304 457N° TVA intracommunautaire : FR 35 509304457Code NAF : 7112A – Activité des géomètres
Téléphone : 03 80 74 11 99Email : contact@quarre.fr
Directeur de la publication : Damien PIERRE
Le site est hébergé par :
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd FloorSan Francisco, CA 94103
États-Unis
Site web : www.webflow.com
L'ensemble du contenu du site quarre.fr (textes, images, photographies, logos, graphismes, icônes, vidéos, sons, etc.) est la propriété exclusive de QUARRÉ GÉOMÈTRES-EXPERTS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de QUARRÉ GÉOMÈTRES-EXPERTS.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
QUARRÉ GÉOMÈTRES-EXPERTS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, QUARRÉ GÉOMÈTRES-EXPERTS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d'autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de QUARRÉ GÉOMÈTRES-EXPERTS.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.